Déposée le 21 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUALUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON),
la marque française « EAU DE GAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUALUX domicilié(e) ZA de la Massane, 287 avenue de la Massane - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 039 949 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUALUX, M. GUILLOT Sébastien domicilié(e) ZA de la Massane, 287 avenue de la Massane - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.
La marque EAU DE GAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUALUX, SAS - ZA de la Massane, 287 avenue de la Massane - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 390039949
AQUALUX, M. GUILLOT Sébastien - ZA de la Massane, 287 avenue de la Massane - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France
Renouvellement sans limitation le 21 avril 1999 n°2143170 - Publication au BOPI 1999-04-21
Inscription le 14 mars 1994 - Transmission de propriété n°170267 - Publication au BOPI 1994-03-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Inscription le 3 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464711 - Publication au BOPI 2007-12-03
Inscription le 12 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270157 - Publication au BOPI 1999-01-12
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2009 n°2410221 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-15
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715684 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20
- PRODUITS CHIMIQUES - TRAITEMENT DE L'EAU
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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